Entre les propriétaires : Mr , Mme OHANESSIAN Yannick - La Mauricaude - 13390 AURIOL
Tél : ………00 33..4 42 70 84 22 OU 00 33 6 74 77 91 34
e-mail : …….ohanessianyan@wanadoo.fr Ci-après dénommé : le propriétaire

Et Mr / Mme…….................................................................………………………………….

Demeurant ….......................................................................................................................…..

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Tél : ….................................... Portable ............................................….
e-mail …….............................................. Ci-après dénommé : le locataire

Il a été arrêté et convenu ce qui suit, le propriétaire louant à titre saisonnier les locaux et équipements ci-après désignés, au locataire qui les accepte aux conditions suivantes.

Noter dans le cadre le nom de l'appartement loué  

DESTINATION
La location est conclue à titre de plaisance et ne peut en aucun cas servir à l’habitation ou à l’exercice d’une activité commerciale, artisanale ou professionnelle.

OBLIGATIONS GENERALES DU LOCATAIRE
Le locataire reconnaît qu’un exemplaire de l’ ETAT DESCRIPTIF lui a été remis et l’accepte intégralement.
Le locataire s’oblige à n’occuper les lieux que personnellement et bourgeoisement à titre de résidence provisoire de plaisance.
Il ne peut se substituer quelque personne que ce soit, ni sous-louer même gratuitement les lieux loués.
Il ne peut faire occuper les locaux par un nombre de personne supérieur à celui indiqué dans le paragraphe DUREE  ET CONDITIONS FINANCIERES;
Il ne peut introduire d’animaux dans les locaux.
Il doit prévenir immédiatement le bailleur des sinistres se produisant ou pouvant se produire
Il répond des dégradations et pertes.

DUREE ET CONDITIONS FINANCIERES
Location est consentie, suivant les conditions ci-dessous :
Pour un nombre total de ….....…. Personnes, soit :

ADULTES  : ..................
ENFANTS : ..................Ages :  ................./......................../......................../..................../

POUR LA PERIODE : Du ….......................…. au ..............................…..

Soit pour une durée de : ….............................. semaine (s)

Réglementation pour l’arrivée et le départ de la semaine de location :
(En principe l’ arrivée sur les lieux commence le samedi à 16 heures et se termine le samedi suivant au plus tard à 10 heures le matin). Possibilité souplesse des horaires, à voir avec le propriétaire.
DEPART : le locataire prévient si possible 48 h avant, l’heure de son départ au propriétaire.

Pour cette période le prix est fixé à : ….............…. EUROS

En lettres ( ….............................................................................................……)

LE PROPRIETAIRE NE SERA ENGAGE VIS-A-VIS DU LOCATAIRE LORSQU’ IL AURA RECU DANS UN DELAI DE 10 JOURS :

Le solde de la location soit : …           .….euros sera versé lors de la prise des lieux.

OPTION GARAGE

La location d’un garage de 8m sur 4 m est en option, son tarif est de : 75 euros/semaine
A préciser par le locataire : J’ACCEPTE                             JE N’ACCEPTE PAS   (Rayer la mention inutile)

DEPOT DE GARANTIE : il est fixé à …1100……Euros et sera remis par chèque aux propriétaires lors de l’entrée dans les lieux pour répondre des dégâts qui pourraient être causés aux meubles et aux objets ainsi que des frais de nettoyage*.. En règle générale, IL LUI SERA REMBOURSE (sans intérêt), après restitution des clefs le jour de son départ. En cas de pertes ou dégradations occasionnées par le locataire aux lieux et choses loués, un montant de ce dépôt sera minoré du coût de remise en état ou de remplacement sur présentation des justificatifs par le propriétaire et ce dans un délai maximum de deux mois.

CONDITIONS GENERALES
Un inventaire des lieux et choses sera fait par le propriétaire du meublé au début et à la fin du séjour. Le locataire s’engage à rendre le meublé aussi propre qu’il l’aura trouvé lors de son entrée dans les lieux. Dans le cas contraire, un service de nettoyage sera facturé 100 euros
Les couvertures, couettes, oreillers, torchons de cuisine sont fournis.
Les serviettes de toilette et serviettes de table ne sont pas fournies.

Toutes les conditions ordinaires et le droit en matière de location devront être respectés et particulièrement les stipulations du règlement de copropriété.
Le locataire, signataire du présent contrat, conclu pour une période ne pouvant en aucun cas excéder la durée initialement prévue, ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue de la période de location.

CONDITIONS D’ ANNULATION
Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée Un mois ou plus avant la date de la prise des lieux prévue sur ledit contrat, les arrhes restent acquises au propriétaire. Moins d’un mois, le propriétaire bailleur conserve les arrhes et pourra réclamer le solde de la location si le meublé n’a pu être reloué pour la même période et au même prix. En cas d’annulation de la location par le propriétaire, celui-ci reversera au locataire le double de ses arrhes.

Fait en double exemplaire, à Saint Cyr sur Mer, le ….........................................

Mention « Lu e Approuvé »

SIGNATURES

* frais de nettoyage fixé à 100 euros